Villa Souleou Levant

Conditions Générales d'Utilisation

• Accès au site

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

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• Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur et de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites.

Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dés la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

• Gestion du site 

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment: 

- Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes.

- Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales.

- Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

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• Responsabilités

La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagé en cas de défaillance, panne, difficultés ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propre données notamment d'attaque virales par internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez. L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre:

- Du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via internet;

- Du fait du non respect par vous des présentes conditions générales.

L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous même, à des tiers et ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une  procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site il pourra se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnation et frais qui pourraient découler de cette procédure.

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• ​Collecte et protection des données

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous et le cas échéant, pour le traitement de vos commandes.

L'entreprise D'art et d'ailleurs s'engage formellement à la non divulgation de ces données à des tiers.

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, conformément aux hypothèses prévues par le RGPD, les utilisateurs disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles: Droit d'accès , droit de rectification, droit de suppression de données, droit à la limitation du traitement, droit de s'opposer au traitement des données et droit à la portabilité.

  Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par email souleou.levant@gmail.com en fournissant une preuve d'identité afin d'en valider l'exactitude.

Plus d'information sur vos droits, en cliquant ici sur le lien vers la CNIL

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• Cookies

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• Photographies et représentation des produits

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